Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARRES PRIVILEGE
RGBD (SARL)

Numéro de dépôt :
96651818
Date de dépôt :
15/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2006

Présentation de la marque CARRES PRIVILEGE

Déposée le 15 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RGBD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARRES PRIVILEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RGBD domicilié(e) 3-5, cours J.B. Langlet, 51100 REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 067 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RGBD Concept - France.

La marque CARRES PRIVILEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRES PRIVILEGE est expirée depuis le 15 novembre 2006.

RGBD a également déposé les autres marques suivantes : CARRES "PARRAINAGE"


RGBD (SARL) - 3-5, cours J.B. Langlet, 51100 REIMS - France - SIREN 402067979


RGBD Concept - France


Inscription le 19 octobre 1999 - Rejet partiel n°286856 - Publication au BOPI 1999-10-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver : préparations pour nettoyer ; produits de parfumerie.